- contrôle préventif
- предварительный финансовый контроль
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Controle d'identite — Contrôle d identité en France En droit français, le contrôle d identité est une enquête de police visant à établir l identité de la personne contrôlée. Cette enquête est réglementée par des lois de 1986 et de 1993 inscrites aux articles 78 1 et… … Wikipédia en Français
Contrôle D'identité — en France En droit français, le contrôle d identité est une enquête de police visant à établir l identité de la personne contrôlée. Cette enquête est réglementée par des lois de 1986 et de 1993 inscrites aux articles 78 1 et suivants du Code de… … Wikipédia en Français
Contrôle d'identité — en France En droit français, le contrôle d identité est une enquête de police visant à établir l identité de la personne contrôlée. Cette enquête est réglementée par des lois de 1986 et de 1993 inscrites aux articles 78 1 et suivants du Code de… … Wikipédia en Français
Contrôle d'identité (France) — Contrôle d identité en France En droit français, le contrôle d identité est une enquête de police visant à établir l identité de la personne contrôlée. Cette enquête est réglementée par des lois de 1986 et de 1993 inscrites aux articles 78 1 et… … Wikipédia en Français
Contrôle d'identité en France — En droit français, le contrôle d identité est une enquête de police visant à établir l identité de la personne contrôlée. Cette enquête est réglementée par des lois de 1986 et de 1993 inscrites aux articles 78 1 et suivants[1] du Code de… … Wikipédia en Français
Systeme de controle — Système de contrôle Le système de contrôle repose sur des mesures qui permettent d’évaluer les progrès réalisés afin de les comparer aux standards prédéterminés. L’analyse des écarts par rapport aux prévisions indique s’il y a lieu d’effectuer… … Wikipédia en Français
Système de contrôle — Le système de contrôle repose sur des mesures qui permettent d’évaluer les progrès réalisés afin de les comparer aux standards prédéterminés. L’analyse des écarts par rapport aux prévisions indique s’il y a lieu d’effectuer des corrections au… … Wikipédia en Français
Systèmes de contrôle — Système de contrôle Le système de contrôle repose sur des mesures qui permettent d’évaluer les progrès réalisés afin de les comparer aux standards prédéterminés. L’analyse des écarts par rapport aux prévisions indique s’il y a lieu d’effectuer… … Wikipédia en Français
Système de contrôle interne — Il n existe pas une seule définition du Contrôle interne (synonyme : système de contrôle interne) regardant l économie et le marché bancaire. Voici une liste de définitions émises par des organismes de références de Suisse, de France et d… … Wikipédia en Français
Contrôles d'identité — Contrôle d identité en France En droit français, le contrôle d identité est une enquête de police visant à établir l identité de la personne contrôlée. Cette enquête est réglementée par des lois de 1986 et de 1993 inscrites aux articles 78 1 et… … Wikipédia en Français
Contrôles d'identités — Contrôle d identité en France En droit français, le contrôle d identité est une enquête de police visant à établir l identité de la personne contrôlée. Cette enquête est réglementée par des lois de 1986 et de 1993 inscrites aux articles 78 1 et… … Wikipédia en Français